Editeur du site

Le prĂ©sent site https://monproduitlocal69.com  est Ă©ditĂ© par la Chambre d’agriculture du RhĂŽne, 18 avenue des Monts d’Or – 69890 LA TOUR DE SALVAGNY  – TĂ©l. 04 78 19 61 10. Etablissement public Ă  caractĂšre administratif, rĂ©gi par les articles L. 513-1 et suivants du code rural et de la pĂȘche maritime

Directeur de la publication

Pascal GIRIN, PrĂ©sident de la Chambre d’agriculture du RhĂŽne

Responsable éditoriale

Dominique LEGRAND, Responsable Equipe Circuit de Proximité et Agritourisme

Conception et hébergement du site

Conception : FRANCELINK – 110 avenue BarthĂ©lemy Buyer – 69009 Lyon – France

HĂ©bergeur : FRANCELINK – 110 avenue BarthĂ©lemy Buyer – 69009 Lyon – France.

Données à caractÚre personnel

La Chambre d’agriculture du RhĂŽne s’engage, dans le cadre de ses activitĂ©s et conformĂ©ment Ă  la lĂ©gislation en vigueur en France, Ă  assurer la protection, la confidentialitĂ© et la sĂ©curitĂ© des donnĂ©es Ă  caractĂšre personnel des utilisateurs de ses services. Vous trouverez Ă  l’adresse suivante https://extranet-rhone.chambres-agriculture.fr/pratique/mentions-legales/politique-de-protection-des-donnees-de-la-chambre-dagriculture-du-rhone/ le dĂ©tail de notre politique de gestion des donnĂ©es personnelles.

PropriĂ©tĂ© intellectuelle – industrielle

Les informations de ce site relatives aux fiches prĂ©sentĂ©es dans l’annuaire des producteurs sont alimentĂ©es par APIDAE (www.apidae-tourisme.com)

Les marques et les logos reproduits sur le site sont protégés par leur titulaire à titre de marque. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, par quelque moyen que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire est prohibée au sens des articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Liens et flux

Tout site ayant un lien hypertexte avec le prĂ©sent site n’est pas sous contrĂŽle de la Chambre d’agriculture du RhĂŽne qui dĂ©clinent par consĂ©quent toute responsabilitĂ© quant Ă  son contenu. L’utilisateur est seul responsable de son utilisation.

Il est strictement interdit de créer des liens directs permettant le téléchargement direct de ressources (fichiers). Les hyperliens en provenance de sites tiers doivent uniquement pointer vers des pages de notre site.

Crédits photos : tous droits réservés.

Responsabilité et droit

Limites de responsabilité

L’Utilisateur doit protĂ©ger ses Ă©quipements techniques et effectuer toutes sauvegardes de ses donnĂ©es. Il est seul responsable de l’utilisation qu’il peut faire du service.

L’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site se fait sous l’entiĂšre et seule responsabilitĂ© de l’Utilisateur, qui assume la totalitĂ© des consĂ©quences pouvant en dĂ©couler.
L’éditeur met tout en Ɠuvre pour offrir aux Utilisateurs des informations et des documents fiables. NĂ©anmoins des erreurs et/ou inexactitudes peuvent ĂȘtre prĂ©sentes.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.